Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPUS
M. Jean-Paul MOREAU, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1441363
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1997

Présentation de la marque OPUS

Déposée le 22 décembre 1987 par monsieur Jean-Paul MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul MOREAU domicilié(e) 5, rue Chateaubriand, 57110 YUTZ.agissant au nom de la Société ART et INDUSTRIE en formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque OPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPUS est expirée depuis le 22 décembre 1997.

Jean-Paul MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , B , A...Z PANNEAUX , RUCHE , B BAIN BATH BADE BAGNO BANO BAD BANHO BANJA BALNEO


M. Jean-Paul MOREAU, citoyen franÇais - 5, rue Chateaubriand, 57110 YUTZ.agissant au nom de la Société ART et INDUSTRIE en formation. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.